Annexe 1 L Agenda politique d Istikshaf

Outil d'évaluation basée sur le genre des interventions - unaids

Le Chapitre 1 présente la raison d'être des politiques nationales de l'emploi ainsi que identifiés, l'agenda des politiques publiques est façonné, les problèmes sont Annexe 1 – Principales normes internationales du travail concernant les? partenariat avec le Groupe d'étude sur les politiques publiques et

Présentation du cursus Animateur de Cluster et de réseaux territoriaux Etat du 14 avril 2013

Guide sur le CV et la lettre de présentation - Services à la vie étudiante

PDF plan du dossier de presentation du parcours de formationlesindustriespapierscartons site wp content dossier animateur QVT pdf PDF 1 Présentation personnelle Lycée Blaise Pascal Rouenpascal lyc spip ac rouen IMG pdf Portfolio eleve 2nde pdf PDF Livret

REGLE DSAC/NO Règle disponible en téléchargement sur Indice B 23 septembre 2014 Crédit d'examen pour les détenteurs de diplômes et titres nationaux R Ministère de l'ecologie

• du Développement durable
• et de l'Énergie
• du Développement durable

ÉVOLUTION DE LA REGLE CE DOCUMENT EST MODIFIÉ

Les modifications sont tracées en rouge

Elles portent sur : Fin de la possibilité de passer des examens partiels par module selon l'ancien fascicule P Rétablissement de l'exigence de passer l'examen du module 14 pour les titulaires du DMA CME Rétablissement de l'exigence de passer l'examen du module 8 pour les titulaires du BAT Mécaé Reformulation à exigences identiques du crédit d'examen pour le Certificat Elémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Systèmes de Propulsion Ajout de crédits d'examen pour les détenteurs du : o Baccalauréat professionnel aéronautique option systèmes o Baccalauréat professionnel aéronautique option avionique o Baccalauréat professionnel aviation générale o B

S aéronautique Toute question

remarque ou proposition de modification peut être adressée à R Indice B 23 Sept 2014 Page : 2

SOMMAIRE 1 OBJET DOMAINE D'APPLICATION AUTORITÉ RÉFÉRENCES ABRÉVIATIONS ET DÉFINITIONS Abréviations Définitions PRINCIPE DU CRÉDIT D'EXAMEN DÉTAILS DES CRÉDITS D'EXAMENS Éducation Nationale Aviation Civile Ministère de la Défense Ministère de l'Enseignement Supérieur R Indice B 23 Sept 2014 Page : 3

• 1 OBJET Conformément au 66
• 25 (c) : «Une reconnaissance totale ou partielle vis-à-vis des exigences en matière de connaissance de base et de l'examen associé devra être accordée pour toute autre qualification technique considérée par l'autorité compétente comme équivalente aux exigences de la présente partie

De telles reconnaissances devront être établies conformément à la section B

sous-partie E de la présente Partie

» La présente règle définit

pour les diplômes ou titres nationaux (Éducation Nationale

Armées

) ayant fait l'objet d'une comparaison avec la Partie-66

les crédits examens dont bénéficie le titulaire de l'un de ces diplômes ou titres

Celui-ci ne devra donc pas passer avec succès dans un organisme agréé Partie-147 l'examen relatif au module(s) reconnu(s)

pour démontrer les connaissances de base exigées par le 66

• 25 (a) de la Partie DOMAINE D'APPLICATION Cette règle concerne les détenteurs d'un diplôme ou titre technique national qui souhaitent bénéficier d'un crédit d'examen afin d'obtenir ou modifier une licence Partie-66

Elle s'applique à compter du 01 juin Elle ne concerne pas les détenteurs d'une Licence Nationale de Maintenance d'Aéronef

• 3 AUTORITÉ L'instruction des demandes de licence de maintenance d'aéronefs

leur délivrance et modification

et la reconnaissance des crédits d'examen sont déléguées par la DGAC à la société OSAC (Organisme pour la Sécurité de l'aviation Civile) 14

boulevard des Frères Voisin Issy-les-Moulineaux

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 4

• 4 RÉFÉRENCES Ce fascicule prend en compte le référentiel identifié ci-dessous à la date du 01 juin Règlementation européenne : Règlement (CE) N 2042/2003 du 20/11/2003 modifié La version en vigueur est disponible sur le site Internet EUR-Lex à l'adresse Règlementation EASA : Décision N 2003/19/RM de l'AESA : AMC and GM to EC 2042/2003 modifiée La version en vigueur est disponible sur le site Internet de l'EASA à l'adresse rubrique «regulations structure»

Documents DSAC : P Délivrance Amendement et renouvellement des Licences Partie-66 R Levée de Limitations issues d'une conversion portées sur les licences de maintenance d'aéronefs Partie-66 La version en vigueur est disponible sur le site Internet d'osac à l'adresse rubrique "Documentation Technique"

• 5 ABRÉVIATIONS ET DÉFINITIONS 5
• 1 Abréviations Sans objet 5
• 2 Définitions Sans objet R Indice B 23 Sept 2014 Page : 5

• 6 PRINCIPE DU CRÉDIT D'EXAMEN Les détenteurs d'un des diplômes ou titres répertoriés dans la présente règle bénéficient d'un crédit d'examen portant sur un ou plusieurs modules de base et ne devront passer que les examens définis ci-après pour la catégorie/sous-catégorie visée

Le passage avec succès de ces examens et la détention du diplôme/titre national correspondant leur permettront de satisfaire à l'exigence de connaissance de la Partie 66

• et ils pourront

après avoir acquis l'expérience requise

postuler à la licence de base Partie 66

Il est possible de cumuler les crédits d'examen de plusieurs titres ou diplômes

Il n est pas nécessaire de suivre une formation dans un organisme agréé Partie-147 pour passer les examens requis

Par contre

ceux-ci devront être passés dans un organisme agréé Partie 147

Les candidats ayant passé un ou des examen(s) partiel(s) par module conforme(s) à l'ancien fascicule P avant le 31 mai 2014 conservent la reconnaissance du crédit d'examen pour le(s) module(s) concerné(s)

Pour les examens passés à compter du 1 er juin 2014

seuls les examens par module complet selon la présente règle sont reconnus

Pour une même demande de licence

le crédit d'examen sera attribué indépendamment module par module selon la date de l'examen

Un organisme peut demander à OSAC la reconnaissance d'un crédit d'examen pour un titre ou d'un diplôme non listé dans la présente édition

Pour cela

il doit adresser à OSAC sa demande

assortie de la définition complète du cursus de ce titre ou diplôme (syllabus

• moyens pédagogiques )

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 6

• 7 DÉTAILS DES CRÉDITS D'EXAMENS 7
• 1 Éducation Nationale CAP MCA (arrêté du 24 mars 1980) / A1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion T1 Avions à Moteurs à pistons (Arrêté du 5 février 1980) / A1 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion T1 Avions à Moteurs à pistons (Arrêté du 5 février 1980) / A2 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion T1 Avions à Moteurs à pistons (Arrêté du 5 février 1980) / B1-1 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion T1 Avions à Moteurs à pistons (Arrêté du 5 février 1980) / B1-2 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion Option T2 Avions à turbomachines (Arrêté du 5 février 1980) / A1 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion Option T2 Avions à turbomachines (Arrêté du 5 février 1980) / A2 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion Option T2 Avions à turbomachines (Arrêté du 5 février 1980) / A3 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion Option T2 Avions à turbomachines (Arrêté du 5 février 1980) / A4 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion Option T3 Systèmes électromécaniques et électroniques (Arrêté du 5 février 1980) / A1 CAP Mécanicien d'Entretien d'Avion Option T3 Systèmes électromécaniques et électroniques (Arrêté du 5 février 1980) / B2 CAP Maintenance sur Systèmes d'Aéronef (Arrêté du 20 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2002) / A1 Tous les modules sont validés

DMA CME (Arrêté du 20/03/87) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 15

DMA CME (Arrêté du 20/03/87) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

• et 8 et 14

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 7

DMA EIR (Arrêté du 20/03/87) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

DMA EIR (Arrêté du 20/03/87) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / A1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / A2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / A3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / A4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / B1-4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 14

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / A1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / A2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / A3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / A4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / B1-4 R Indice B 23 Sept 2014 Page : 8

Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / A1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / A2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / A3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / A4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / B1-4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Bac Professionnel Aéronautique option Systèmes (Arrêté du 12/04/2013) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / A1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / A2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / A3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / A4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / B1-4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

Bac Professionnel Aéronautique option Avionique (Arrêté du 12/04/2013) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 9A

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 9

10

Bac Professionnel Aviation Générale (Arrêté du 12/04/2013) / B3 Tous les modules sont validés

BTS MEMA (Arrêté du 13/08/82) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

BTS MEMA (Arrêté du 13 août 1982) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

BTS Aéronautique (Arrêté du 09 avril 2009) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 10

BTS Aéronautique (Arrêté du 09 avril 2009) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 10

BTS Aéronautique (Arrêté du 09 avril 2009) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 10

BTS Aéronautique (Arrêté du 09 avril 2009) / B1-4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 10

BTS Aéronautique (Arrêté du 09 avril 2009) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 10

BAC STI GÉNIE MÉCANIQUE (Arrêté du 22/04/88) / B1-1

• - Option A : Productique mécanique (ex
• bac F1)
• - Option B : Systèmes motorisés
• - Option F : Microtechnique (ex

bac F10) Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

BAC STI GENIE MÉCANIQUE (Arrêté du 22/04/88) / B2

• - Option A : Productique mécanique (ex
• bac F1)
• - Option B : Systèmes motorisés
• - Option F : Microtechnique (ex

bac F10) Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

BAC STI GENIE ELECTRONIQUE (ex

bac F2) (Arrêté du 22/04/88) / B1-1 BAC STI GENIE ELECTRONIQUE (ex

bac F2) (Arrêté du 22/04/88) / B2 BAC STI GENIE ÉLECTROTECHNIQUE (ex

bac F3) (Arrêté du 22/04/88) / B1-1 BAC STI GENIE ÉLECTROTECHNIQUE (ex

bac F3) (Arrêté du 22/04/88) / B2 Mention complémentaire avions à moteur à turbine (Arrêté du 04/09/2008 modifiant celui du 30/07/2003) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 4

15 et 17A

Mention complémentaire avions à moteur à pistons (Arrêté du 04/09/2008 modifiant celui du 30/07/2003) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 4

16 et 17A

Mention complémentaire hélicoptères à moteur à turbine (Arrêté du 04/09/2008 modifiant celui du 30/07/2003) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 4

12 et 15

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 10

11

Mention complémentaire hélicoptères à moteur à pistons (Arrêté du 04/09/2008 modifiant celui du 30/07/2003) / B1-4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 4

12 et 16

Mention complémentaire avionique (Arrêté du 04/09/2008 modifiant celui du 30/07/2003) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 9A

13 et 14

Bac Professionnel Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) + Mention Complémentaire avions à moteur à turbine (Arrêté du 04/09/2008) / B1-1 Tous les modules sont validés

Bac Professionnel Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) + Mention Complémentaire avions à moteur à pistons (Arrêté du 04/09/2008) / B1-2 Tous les modules sont validés

Bac Professionnel Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) + Mention Complémentaire hélicoptères à moteur à turbine (Arrêté du 04/09/2008) / B1-3 Tous les modules sont validés

Bac Professionnel Mécanicien Système et Cellule (Arrêté du 19/09/96) + Mention Complémentaire hélicoptères à moteur à pistons (Arrêté du 04/09/2008) / B1-4 Tous les modules sont validés

Bac Professionnel Mécanicien Système et Avionique (Arrêté du 19/09/96) + Mention Complémentaire Avionique (Arrêté du 04/09/2008) / B2 Tous les modules sont validés

• 2 Aviation Civile LICENCE OFFICIER MÉCANICIEN NAVIGANT / C Tous les modules sont validés sauf les modules 9A et 10

Conditions supplémentaires d'accès à la catégorie C :

• - Avoir exercé pendant 5 ans minimum en tant qu OMN
• - Avoir passé avec succès les modules 9A et 10

du niveau des catégories B1 ou B2

• - Justifier de 9 mois d'expérience en maintenance
• incluant 6 mois en base

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 11

12

• 3 Ministère de la Défense Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Cellule
• - Hydraulique (programmes jusqu au 20/01/2005) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Cellule

• - Hydraulique (programmes jusqu au 20/01/2005) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Cellule

• - Hydraulique (programmes jusqu au 20/01/2005) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Systèmes de propulsion (programmes jusqu au 04/01/2005) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

15 et 17A

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Systèmes de propulsion (programmes jusqu au 04/01/2005) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 15

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Systèmes de propulsion (programmes jusqu au 04/01/2005) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 14

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Avionique et toutes spécialités bord (Radar

calculateur) rattachées (programmes jusqu au 25/11/2004) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Certificat élémentaire Armée de l'Air de Mécanicien Avionique et toutes spécialités bord (Radar

calculateur) rattachées (programmes jusqu au 25/11/2004) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Certificat élémentaire Armée de l'Air de mécanicien Équipements électroniques de bord (programmes jusqu au 02/11/2004) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Certificat élémentaire Armée de l'Air de mécanicien Équipements électroniques de bord (programmes jusqu au 02/11/2004) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

8 et 14

Brevet supérieur Armée de terre de Maintenance Cellule et Motorisation des aéronefs / B1-1 Brevet supérieur Armée de terre de Maintenance Cellule et Motorisation des aéronefs / B1-2 Brevet supérieur Armée de terre de Maintenance Cellule et Motorisation des aéronefs / B1-3 Brevet supérieur Armée de terre de Maintenance Cellule et Motorisation des aéronefs / B1-4 Brevet supérieur Armée de terre d'Avionique des aéronefs / B2 R Indice B 23 Sept 2014 Page : 12

13

Brevet d'aptitude technique de Mécanicien d'Aéronautique Navale (MECAé) (programmes jusqu au 01/06/2007) / B1-1 Brevet d'aptitude technique de Mécanicien d'Aéronautique Navale (MECAé) (programmes jusqu au 01/06/2007) / B1-2 Brevet d'aptitude technique de Mécanicien d'Aéronautique Navale (MECAé) (programmes jusqu au 01/06/2007) / B1-3 Brevet d'aptitude technique de Mécanicien d'Aéronautique Navale (MECAé) (programmes jusqu au 01/06/2007) / B1-4 Brevet d'aptitude technique d'Électronicien d'Aéronautique Navale (DARAé) (programmes jusqu au 01/05/2006) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche équipement (ELAER-EMAeq) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche équipement (ELAER-EMAeq) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche équipement (ELAER-EMAeq) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche équipement (ELAER-EMAeq) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-4 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche équipement (ELAER-EMAeq) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1

Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche armement (ELAER-EMArm) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-1 Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche armement (ELAER-EMArm) (programmes jusqu au le 01/12/2006) / B1-2 Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche armement (ELAER-EMArm) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-3 Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche armement (ELAER-EMArm) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B1-4 Brevet d'aptitude technique d'Électromécanicien d'Aéronautique Navale branche armement (ELAER-EMArm) (programmes jusqu au 01/12/2006) / B2 R Indice B 23 Sept 2014 Page : 13

14

Certificat élémentaire mécanicien Vecteur de l'Armée de l'air (programme à partir du 01/06/2004) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 8

Certificat élémentaire mécanicien Vecteur de l'Armée de l'air (programme à partir du 01/06/2004) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 8

Brevet d'aptitude technique mécanicien Maintenance Porteur de l'Aéronautique navale (programme à partir du 01/01/2006) / B1-1 Tous les modules sont à passer

Brevet d'aptitude technique mécanicien Maintenance Porteur de l'Aéronautique navale (programme à partir du 01/01/2006) / B1-2 Tous les modules sont à passer

Brevet d'aptitude technique mécanicien Maintenance Porteur de l'Aéronautique navale (programme à partir du 01/01/2006) / B1-3 Tous les modules sont à passer

Brevet d'aptitude technique mécanicien Maintenance Porteur de l'Aéronautique navale (programme à partir du 01/01/2006) / B1-4 Tous les modules sont à passer

Certificat élémentaire mécanicien Avionique de l'Armée de l'Air (programme à partir du 01/07/2004) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 2

Brevet aptitude technique mécanicien Avionique de l'Aéronautique Navale (programme à partir du 01/01/2006) / B2 Tous les modules sont à passer

Brevet aptitude technique mécanicien Armement de l'Aéronautique Navale (programme à partir du 01/01/2006) / B2 Tous les modules sont à passer

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 14

15

• 4 Ministère de l'Enseignement Supérieur Technicien supérieur en maintenance aéronautique (TSMA) de l'Institut Aéronautique Amaury de la Grange (programmes jusqu au 06/06/2006) / B1-1 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 8

Technicien supérieur en maintenance aéronautique (TSMA) de l'Institut aéronautique Amaury de la Grange (programmes jusqu au 06/06/2006) / B1-2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 8

Technicien supérieur en maintenance aéronautique (TSMA) de l'Institut aéronautique Amaury de la Grange (programmes jusqu au le 06/06/2006) / B1-3 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 8

Technicien supérieur en maintenance aéronautique (TSMA) de l'Institut aéronautique Amaury de la Grange (programmes jusqu au 06/06/2006) / B2 Tous les modules sont à passer sauf les modules 1 et 8

R Indice B 23 Sept 2014 Page : 15