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source https://www.uniba.it/ricerca/dipartimenti/scienze-politiche/docenti/archivio-cartelle-docenti/prof.ssa-michele-sajous/95-microsoft-word-methode-analyse-de-texte.pdf

A v e r t i s s e m e n t Nous proposons ici la mise à jour des textes législatifs et réglementaires du Sénégal, relatifs à la santé, en retenant ceux qui ont été publiés depuis le dernier versement effectué

INDICATIONS POUR UNE MÉTHODE D’ANALYSE DE TEXTE Dottssa

uniba it ricerca dipartimenti scienze Nous allons maintenant donner un exemple d’analyse de texte sur un texte du programme en suivant les étapes que nous avons décrites Nous ajoutons toutefois un travail préparatoire sur le lexique et quelques révisions de grammaire Il s’agit de relever les noms définir le genre et le nombre;
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Analyse de l intelligibilité de textes prescriptifs

researchgate profile Jacques Lecavalier Nous ne prétendons toutefois pas proposer un modèle de réécriture montrer comment des textes deviennent plus intelligibles lorsque certaines microstructurelle (LiMiauque) l nous
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Documentation sur la Révolution dans l’Eglise

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Lire des textes d’élèves: une approche longitudinale centrée

core ac uk download pdf 20650767 pdf 2 Pour faciliter l’analyse et la lecture des textes des élèves, l’orthographe est rectifiée La ponctuation, la morphologie verbale et la disposition du texte sur la page sont respectées Nous ajoutons toutefois une majuscule et un point au début et à la fin de chaque texte qui ne présentent pas ces marques
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POUR UNE BIOGRAPHIE DU P PHILIPPE DE LA TR IN IT É

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Classification des questions d’évaluation et cadre de

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Paris, le 23 octobre 2012 Objet : mesures salariales / CCN 66

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Paris, le 23 juillet 2014 - caffr

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toutsurlaretraite documents circulaire asir pdf 75951 PARIS cedex 19 – Tél 08 21 10 75 00 (0,09 euro mn) Le 23 mars 2012 La présente circulaire a pour objet de présenter les principes de ce nouveau
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A v e r t i s's e m e n t Nous proposons ici la mise à jour des textes législatifs et réglementaires du Sénégal

  • relatifs à la santé

en retenant ceux qui ont été publiés depuis le dernier versement effectué en Nous ajoutons toutefois quelques textes plus anciens que nous avons pu retrouver

Cette mise à jour n'a pas consisté à intégrer les textes dans les chapitres que nous avions initialement retenus pour ordonner les textes sénégalais

cela parce que la préparation d'un nouveau Code de la Santé est en cours et validera une réorganisation des textes selon de nouvelles divisions

Le fichier suivant donne la liste des textes ici proposés et téléchargeables en intégralité à partir de Il complète la liste récapitulative de 2006

  • qui figure sur ce site

Il faut bien noter que certains des textes ici publiés remplacent ou complètent des textes présentés dans les chapitres du Recueil de 2006 qui est accessible sur ce site à partir de : Charles Becker *******

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Décret n modifiant et complétant le décret n du 14 novembre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de l'Enseignement (Extrait) CORPSYCHOLOGUES

pdf Décret n réglementant la fabrication

  • l'importation
  • la conservation

le transport et l'emploi des substances explosives EMPLOICIRCEXPLOSIF

  • pdf Arrêté n 8494

portant création du Comité de Coordination des Activités du Programme élargi de Vaccination (JORS

  • 6014 : 653) COMITECOODINAPEV

pdf Arrêté ministériel n 852

portant création de la Commission nationale de gestion des produits chimiques (JORS

  • 6051 : ) COMGESTIONPRODCHIM

pdf Arrêté ministériel n 969

portant création du Comité de pilotage de l'étude sur la stratégie opérationnelle et les programmes de sécurité alimentaire (JORS

  • 6051 : ) PROGRSECURITEALIM

pdf Arrêté ministériel n 3567 MIET-DAC-DIAET portant réglementation du transport aérien des marchandises dangereuses (JORS

  • 6131 : ) TRANSPORTAIRDANGER

pdf Décret n fixant la composition du Conseil d'Administration et les règles d'organisation et de fonctionnement du Centre Hospitalier Abass Ndao (JORS

  • 6131 : ) ABASSNDAOCONSEILADM

pdf Décret n relatif aux évacuations sanitaires hors du territoire national (JORS

  • 6234 : 666) EVACUATIONSANITAIRE

pdf Décret n relatif aux missions

à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de Santé (JORS

  • 6234 : ) CONSEILSANTE

pdf Loi n autorisant le Président de la République à ratifier le Protocole relatif aux restes explosifs de guerre adopté à Genève

le 28 novembre EXPLOSIFSGUERRE

pdf Décret n portant application des normes codex pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuelles (CODEX STAN )

pour les huiles d'olive vierges et raffinées et pour l'huile de grignons d'olive raffinée (CODEX STAN )

pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées (CODEX STAN ) et pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN ) (JORS

  • 6247 : ) NORMECODEXHUILEGRAIS

pdf Arrêté ministériel n 7717 portant interdiction d'importer des produits de l'aviculture et de matériels avicoles usagés (JORS

  • 6266 : ) VOLAILLES

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Arrêté ministériel n 6137 MEL-Direl portant création et organisation du centre d'amélioration génétique du Dahra (JORS

  • 6263 : ) AMELIORATIONGENET

pdf Décret n portant création d'un établissement public de santé hospitalier dénommé Centre hospitalier national Matiaboul Fawzaïni de Touba (JORS

  • 6270 : ) EPSHFAWZAINITOUBA

pdf Décret n abrogeant et remplaçant l'alinéa 2 de l'article 73 du décret n du 5 janvier 1983 portant application de la loi n 8112 du 4 mars 1981 fixant le statut du personnel du Service national de l'Hygiène (JORS

  • 6270 : ) STATUTPERSONHYGIENE

pdf Décret n portant organisation du Conseil national de l'Assistance médicale d'urgence et des transports sanitaires (JORS

  • 6275 : ) 1c SAMUCONSEILNATIONAL

pdf Décret n portant organisation administrative et financière du service d'Assistance médicale d'urgence (SAMU) (JORS

  • 6275 : ) 1d SAMUORGADMFIN

pdf Loi n autorisant le Président de la République à ratifier le Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu

  • de leurs pièces
  • éléments et munitions

additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée

  • adopté à New-York
  • le 31 mai (JORS
  • 6274 : ) FABRICARMESAFEU

pdf Loi n autorisant le Président de la République à ratifier l'Accord entre le Gouvernement de la République du Sénégal et la Commission préparatoire de l'Organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) sur la conduite des activités relatives aux installations de surveillance internationale

y compris les activités postérieures à la certification

signé à Vienne le 22 mai 2001 (JORS

  • 6275 : 375) INTERDICESSAINUCLEAIRE

pdf Décret n portant transfert du programme de gestion des déchets solides urbains à l'Entente intercommunautaire de Dakar (JORS

  • 6271 : ) GESTIONDECHETSDAKAR

pdf Décret n portant création

organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la Propreté du Sénégal (APROSEN) (JORS

  • 6271 : ) APROSEN

pdf Décret n accordant la reconnaissance d'utilité publique à la Fondation «Agir pour l'Éducation et la Santé» ou Fondation A

  • 6289 : ) AES-AGIREDUCATSANTE

pdf Décret n portant création de la Haute Autorité chargée de la Coordination de la Sécurité maritime

de la Sûreté maritime et de la Protection de l'Environnement marin (HASSMAR) (JORS

  • 6296 : ) HASSMAR

pdf Décret n portant création du Plan national d'Interventions d'Urgence en Mer (PNIUM) (JORS

  • 6296 : PNIUMURGENCEMER

pdf Arrêté ministériel n 2459 portant création du Bureau national MDP du Sénégal (JORS

  • 6293 : ) BUREAUMDPENVIRON

pdf Arrêté interministériel n 2492 portant dérogation aux dispositions de l'arrêté n 7717 du 24 novembre 2005 interdisant l'importation de produits de l'aviculture et de matériels avicoles usagés (JORS

  • 6286 : 725) PRODUITSAVICOLES

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Décret n modifiant et complétant le décret n du 12 octobre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires de la santé publique et de l'action sociale (JORS

  • 6295 : ) FONCTIONSANTEPUBLIQUE

pdf Arrêté ministériel n 2706 M

-DAGAT-DEL-AS portant autorisation d'une association étrangère dénommée : la Concertation entre les acteurs de développement des Mutuelles de santé en Afrique de l'Ouest et du Centre «La Concertation» (JORS

  • 6298 : 981) CONCERTATIONMUTUEL

pdf Loi n autorisation le Président de la République à ratifier le Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels

  • inhumains ou dégradants

adopté par l'Assemblée générale des Nations unies

  • le 18 décembre 2002 (JORS
  • 6285 : ) CONVENTIONTORTURE

pdf Décret n du 10 juillet 2006 portant création d'une École d'Application du Service de Santé des Armées (JORS

  • ) ENSSA

pdf Arrêté ministériel n 4531 MSPM-SG-BL portant création d'un Comité chargé de l'élaboration du Code de la Santé (JORS

  • 6312 : ) COMITECODESANTE

pdf Loi n portant application d'une mesure de sauvegarde sur les huiles de palme raffinées importées (JORS

  • 6288 : ) HUILESDEPALME

pdf Décret n portant création du Centre régional de Formation en Santé de Kaolack (JORS

  • 6310 : ) CRFSKAOLACK

pdf Arrêté ministériel n 4777 MEPN portant établissement du Centre régional francophone d'Afrique de la Convention de Bâle pour la Formation et le Transfert de Technologie en matière de gestion des déchets dangereux (JORS

  • 6316 : ) CRFABALEGESTIONDECHETS

pdf Loi n autorisation le Président de la République à ratifier le traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

signé à Rome le 3 novembre 2001 (JORS

  • 6303 : ) PHYTOGENETIQUE

pdf Loi n autorisant le Président de la République à ratifier la Convention relative au Fonds international d'indemnisation pour les dommages dûs à la Pollution par les Hydrocarbures

  • signée en 1992 (JORS
  • 6305 : ) FONDSPOLLUHYDROCARB

pdf Arrêté ministériel n 5109 MSPM-DAGE-PNDS portant création du «Programme national de Développement de la Santé (PNDS II)» (JORS

  • 6314 : 2012) PNDSII

pdf Décret n portant création de la Commission nationale chargée au niveau national de la mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de l'emploi

  • du stockage

de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction signée le 5 décembre 1997 à Ottawa (JORS

  • 6320 : ) ANTIMINESOTTAWA

pdf Décret n portant création du Centre national d'Action antimines au Sénégal (CNAMS) (JORS

  • 6320 : ) CNAMSANTIMINES

pdf Décret n portant transfert du programme de gestion des déchets solides urbains au Ministère de l'Environnement et de la Protection de la Nature (JORS

  • 6326 : 2249) TRANFERTDECHETSMENV

pdf Décret n déclarant Pupilles de la Nation les enfants des victimes du naufrage du bateau le «Joola» (JORS

  • 6337 : 2688) PUPILLESJOOLA

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Arrêté ministériel n 6518 MSPM-DPL fixant la liste des médicaments

produits et objets vendus aux grossistes privés par la PNA (JORS

  • 6341 : ) MEDICAMENTGROSSISTE

pdf Arrêté ministériel n 6538 MAHRSA-DGPRE portant création

organisation et fonctionnement du Comité de Pilotage du Projet de Renforcement de l'Alimentation en Eau potable des villages riverains du Lac de Guiers (JORS

  • 6341 : ) EAUPOTABLESTLOUIS

pdf Arrêté n portant création d'une Équipe d'Initiative et de Politiques (du programme Santé USAID) EQUIPEINITIATUSAID

pdf Arrêté n 6746 portant création du Comité de Pilotage du Programme Santé de l'USAID COMITEPILOTUSAID

pdf Loi n portant sur l'interdiction de la mise au point de la fabrication

du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (JORS

  • 6329 : ) STOCKAGECHIMIQUE

pdf Loi n autorisant le Président de la République à ratifier la Convention relative aux évacuations sanitaires entre le Gouvernement de la République du Sénégal et le Gouvernement de la République tunisienne

  • signée à Tunis
  • le 7 octobre 2005 (JORS
  • 6335 : ) EVACUATSANITUNISENEG

pdf Arrêté primatoral n 6944 portant organisation et fonctionnement de la Haute Autorité chargée de la Coordination de la Sécurité maritime

de la Sûreté maritime et de la Protection de l'Environnement marin (JORS

  • 6338 : ) SECURITEMARITIME

pdf Arrêté ministériel n 7124 MPHPAHU portant création et organisation des services régionaux de la Prévention

  • de l'Hygiène publique

de l'Assainissement et de l'Hydraulique urbaine (JORS

  • 6346 : ) ASSAINISSEMENTHYDRAULIQUE

pdf Arrêté ministériel n 7125 MPHPAHU portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Réseau national des Amazones de la Prévention (JORS

  • 6346 : ) AMAZONESPREVENTION

pdf Décret n fixant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les chantiers temporaires ou mobiles (JORS

  • 6342 : ) j chantiersmobilestempor

pdf Décret n relatif à la circulation des véhicules et engins à l'intérieur des entreprises (JORS

  • 6329 : ) l'circulationenginstrav

pdf Décret n relatif aux équipements de travail (JORS

  • 6329 : ) (JORS
  • 6347 : ) m equipementravail

pdf Décret n fixant les prescriptions minimales de prévention de certains facteurs physiques d'ambiance (JORS

  • 6329 : ) (JORS
  • 6347 : ) n facteursphysambiance

pdf Décret n instituant une inspection médicale du travail et fixant ses attributions (JORS

  • 6329 : 2248) k inspectiontravailmedic

pdf Décret n relatif à la manutention manuelle des charges (JORS

  • 6347 : ) e manutentioncharges

pdf Décret n relatif aux moyens juridiques d'intervention de l'Inspection du Travail dans le domaine de la Santé et de la Sécurité au Travail (JORS

  • 6347 : ) b juridinspectiontrav

pdf Décret n fixant les obligations des employeurs en matière de sécurité au Travail (JORS

  • 6347 : ) c'securitetravail

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Décret n fixant les prescriptions minimales de protection contre les risques chimiques (JORS

  • 6347 : ) d'risqueschimiques

pdf Décret n fixant les missions et les règles d'organisation et de fonctionnement des services de Médecine du Travail (JORS

  • 6347 : ) a medecinetravailorg

pdf Décret n relatif aux mesures de signalisation de sécurité au Travail (JORS

  • 6347 : ) f signalsecuritetravail

pdf Décret n relatif aux conditions d'aération et d'assainissement des lieux de Travail (JORS

  • 6347 : ) g assainissementaeration

pdf Décret n fixant les mesures générales d'hygiène et de sécurité dans les établissements de toute nature (JORS

  • 6347 : ) h secuhygienetravail

pdf Décret n modifiant l'article 11 du décret n du 20 février 1970

fixant le régime général des dérogations à la durée légale du Travail (JORS

  • 6347 : ) i derogatdureetravail

pdf Arrêté ministériel n 7454 METFP-DC-DFP portant création et organisation du brevet de technicien supérieur (BTS) en Secrétariat option : bureautique

  • médical et juridique (JORS
  • 6350 : ) BTSBUREAUMEDICALJURID

pdf Loi n instituant le statut de Pupille de la Nation (JORS

  • 6336 : 2632) PUPILLESNATION

pdf Arrêté ministériel n 8018 METFP-DC-DFP portant création et organisation du brevet de technicien supérieur (BTS) en Industries agroalimentaires (JORS

  • 6356 : ) BTSAGROALIMENTAIRE

pdf Arrêté ministériel n 8021 METFP-DC-DFP portant création et organisation du brevet de technicien supérieur (BTS) en Diététique (JORS

  • 6356 : ) BTSDIETETIQUE
  • pdf Arrêté n
  • du 18 décembre 2006

portant création du Programme national de Lutte contre les Hépatites PROGRLUTTEHEPAT

pdf Arrêté ministériel n 150 METFP-DC-DFP portant création d'une nouvelle filière au Centre privé de Formation des Agents de Santé polyvalents à Dakar (JORS

  • 6360 : 3237) FORMAGENSANTEPOLYVAL

pdf Arrêté ministériel n 284 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Projet de réadaptation à base communautaire des Personnes handicapées (RBC) (JORS

  • 6362 : 3271) HANDICAPEREHABILIT

pdf Arrêté ministériel n 370 METFP-DC-DFP portant autorisation d'ouverture et de fonctionnement de l'Institut privé professionnel de Formation en Sciences de la Santé à Dakar (JORS

  • 6364 : 3018) INSTITUTPRIVESANTE

pdf Arrêté ministériel n 371 METFP-DC-DFP portant autorisation d'ouverture et de fonctionnement de l'Institut privé professionnel de Formation en soins infirmiers (IPFPSI) (JORS

  • 6364 : 3018) INSTITUTPRIVESANTE

pdf Arrêté ministériel n 430 MEFDSEF-CAB-PLCPFTE-n

d portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Projet de lutte contre la traite et les pires formes de travail des enfants (JORS

  • 6364 : ) PIRESFORMETRAVAILENFANT

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Loi n modifiant le Code pénal (JORS

  • 6332 : ) MODFICODEPENAL07

pdf Loi n modifiant le Code pénal (JORS

  • 6332 : ) CODEPENALMODIF

pdf Loi n modifiant le Code de Procédure pénale relatif à la lutte contre les actes de terrorisme (JORS

  • 6332 : ) CODEPROCPENALTERRORISM

pdf Décret n portant modification de l'article 4 du décret sur le transfert du programme de gestion des déchets solides urbains au Ministère de l'Environnement et de la Protection de la Nature (JORS

  • 6357 : 3169) TRANSFERTPROJETDECHET

pdf Décret n portant création d'un établissement public de santé hospitalier de troisième niveau (JORS

  • 6360 : 3234) HOPITALPIKINE

pdf Arrêté ministériel n 1714 portant création et organisation de la Coordination nationale du Projet multinational de gestion durable du bétail ruminant endémique en Afrique de l'Ouest (JORS

  • 6367 : ) GESTIONBETAILENDEMIQUE

pdf Arrêté ministériel n 1790 portant création d'un comité de coordination et de sélection de dessins et œuvres d'art graphique réalisés par les enfants handicapés (JORS

  • 6364 : 3017) DESSINSHANDICAPES

pdf Arrêté ministériel n 2161 portant création

organisation et fonctionnement du comité de pilotage du Programme Partenariat Public-Privé pour le Lavage des Mains au Savon PPPLM (JORS

  • 6367 : ) COMITESAVON

pdf Décret n portant application de la loi n du 9 décembre 2002 portant sur l'amélioration génétique des espèces animales domestiques (JORS

  • 6371 : ) DECRETAMELIORAGENETIQUE

pdf Arrêté ministériel n 4099 MSPM-DS-DLM portant création du Programme national de lutte contre les bilharzioses (JORS

  • 6373 : 3172) PROGRAMMEBILHARZIOSE

pdf Arrêté ministériel n 4180 MSPM-DS-DMPMTMT portant autorisation de création de poste de santé privé catholique (JORS

  • 6373 : 3172) POSTESANTECATHOL

pdf Arrêté ministériel n 4618 MASA-DAGE-BF instituant la Commission des marchés du Ministère de l'Agriculture et de la Sécurité alimentaire (JORS

  • 6373 : 3172) MARCHEAGRICSECURALIM

pdf Arrêté ministériel n 4807 MSPM-DS fixant le ressort territorial et la liste des districts sanitaires (JORS

  • 6375 : ) 1c SYSTEMESANTEORGANSEN

pdf Association Sénégalaise de Normalisation (ASN)

Normes sénégalaises (JORS

  • 6364 : 3019) NORMESENEGALAISES

pdf Décret n relatif aux attributions du ministre de la Santé et de la Prévention médicale (JORS

  • 6376 : 3209) ATTRIBMINSANTE

pdf Décret n relatif aux attributions du ministre du Cadre de vie et de l'Hygiène publique (JORS

  • 6377 : ) ATTRIBMINVIEHYGIENE

pdf Décret n relatif aux attributions du ministre de l'Élevage (JORS

  • 6377 : ) ATTRIBMINELEVAGE

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Décret n relatif aux attributions du ministre des Infrastructures et de l'Assainissement (JORS

  • 6375 : 3195) ATTRIBMINASSAINISSEM

pdf Arrêté ministériel n 8899 portant création et organisation du Programme commun d'appui au Plan national de prévention et de lutte contre la grippe aviaire (JORS

  • 6376 : ) PROGRAMPLANGRIPPEAVIAIRE

pdf Arrêté ministériel n 9250 MEL-DIREL-DPZ portant création du Comité de surveillance zoosanitaire (CSZ) (JORS

  • 6379 : 3283) CSZSURVEILZOOSANITAIRE

pdf Décret n modifiant l'article 2 du décret n du 10 juillet 2006 portant création d'une École d'Application du Service de Santé des Armées (JORS

  • 6385 : 35) ECOLESANTEARMEES

pdf Décret n fixant les critères de création

de transfert et de répartition des officines (JORS

  • 6400 : 351) OFFICINESCREATIONTRANSFERT

pdf Décret n portant création du Certificat d'études spéciales (CES) de Neurologie à la Faculté de Médecine

de Pharmacie et d'Odonto-Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar (JORS

  • 6398 : 297) CESNEUROLOGIE

pdf Loi n portant modification des articles 95 à 103 du Code des Drogues (JORS

  • 6391 : ) CODEDROGUEchange

pdf Arrêté ministériel n METFP-DC-DFP portant autorisation d'ouverture et de fonctionnement de l'École privée de Santé dénommée «Mboutou Santé» à Kaolack (JORS

  • 6360 : 3237) ECOLESANTEMBOUTOUSOW

pdf Loi n autorisant le Président de la République à ratifier la Convention internationale contre le dopage dans le sport

adoptée à l'unanimité par la Conférence générale de l'Organisation des Nations Unies pour l'Éducation

la Science et la Culture (UNESCO) à sa 33 e session

le 19 octobre 2005 à Paris (JORS

  • 6401 : 354) UNESCOCONVENTIONDOPAGE

pdf Arrêté ministériel n 611 MSP-DES portant organisation du Centre anti-poison (JORS

  • 6409 : 515) CENTREANTIPOISON

pdf Arrêté ministériel n 1254 MSP-SG-BEL portant création d'un Comité national multisectoriel de Lutte contre la Drépanocytose au Sénégal (JORS

  • 6411 : 556) CNLDREPANOCYTOSE

pdf Décret n portant création d'une plateforme nationale pour la Prévention et la Réduction des risques majeurs de catastrophes (JORS

  • 6412 : 573) PREVENTIONRSIQUEMAJEUR

pdf Loi modifiant les articles premier

  • 2 et 12 de la loi n du 10 janvier 2000 portant création d'un Établissement public de Santé à statut spécial dénommé «Hôpital Principal de Dakar» 08LOISTATUTHPDMODIFIE

pdf Projet de décret portant création

organisation et fonctionnement d'un Groupe Hospitalier Militaire de Dakar 08HPDPROJETdecretGHMDCB

pdf Décret n en date du 18 août 2008 portant réglementation de la gestion des déchets biomédicaux GESTIONDBM

  • pdf Loi n du 21 juillet 2004

portant organisation des activités statistiques ACTIVITESTATISTIQUE

Répertoire des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'histoire de la santé au Sénégal

Versement Décret n du 23 mai 2005 relatif à l'Agence nationale de la Statistique et de la Démographie du Sénégal AGENCESTATISTIQUE

pdf Décret n du 23 mai 2005 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Conseil national de la Statistique et du Comité technique des Programmes statistiques CONSEILSTATISTIQUE

pdf Loi n portant loi d'orientation sur la société de l'information (LOSI) (JORS

  • 6406 : 419) LOISOCIETEINFORMATION

pdf Loi n portant sur la protection des données à caractère personnel (JORS

  • 6406 : 434) LOIDONNEESPERSONNEL

pdf Décret portant application de la loi n du 25 janvier 2008 sur la protection des données à caractère personnel DDONNEESPERSONNELLES


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