PDF -Agitateurs de particules citoyennes, nous - RUE du Soleil - VILLE DE MONTELIMAR AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :








Wait Loading...


PDF :1 PDF :2 PDF :3 PDF :4


Like and share and download

VILLE DE MONTELIMAR AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Agitateurs de particules citoyennes, nous - RUE du Soleil

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR VILLE DE MONTELIMAR AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE I.1) NOM, ADRESSE ET POINT DE CONTACT Nom officiel : VILLE DE MONTELIMAR Adresse postale : Hôtel de Ville, Place

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR VILLE DE MONTELIMAR AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE I.1) NOM, ADRESSE ET POINT DE CONTACT Nom officiel : VILLE DE MONTELIMAR Adresse postale : Hôtel de Ville, Place PDF COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTELIMAR montelimar sesame mo accessibilite arrets bus pdf PDF • N'accueillir des enseignes déjà présentes en cœur de ville de drome gouv 1 pdf sam annexes 1 a 9 au memoire en reponse

Related PDF

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTELIMAR

[PDF] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTELIMAR montelimar sesame mo accessibilite arrets bus pdf
PDF

• N'accueillir des enseignes déjà présentes en cœur de ville de

[PDF] • N'accueillir des enseignes déjà présentes en cœur de ville de drome gouv 1 pdf sam annexes 1 a 9 au memoire en reponse au pv du ce pdf
PDF

Monsieur le Président, Par lettre en date du 3 - Cour des comptes

[PDF] Monsieur le Président, Par lettre en date du 3 Cour des comptes ccomptes sites default files RAL200044 pdf
PDF

Agitateurs de particules citoyennes, nous - RUE du Soleil

Projet financé par le Département de la Drome (appel à projet pratique amateur), la CAF Drôme (subvention de fonctionnement et Politique de la Ville de Montélimar) tentent en vain de faire changer d'avis Marian qui souhaite divorcer
PDF

MY ADVERTISING PAYS. Comment ça marche?

Exploration de la notion d'Insight : la vision des - HEC Montréal

MY ADVERTISING PAYS Comment ça marche? My ADVERTISING PAYS est une SOCIETE REGIE Publicitaire qui PARTAGE 95% de son CHIFFRE d'affaire avec ses MEMBRES. La société est enregistrée dans l état du Mississipi

PDF guide des transferts Banque Populaire gbp ma Guide Transfert Europe AmeriqueNord pdf PDF Webedia Prisma Media Solutions prismamediasolutions uploads 1427893528370836438 pdf PDF Comment utiliser Tradedoubler

4 - Le classement Meublés de tourisme. 5 Site Internet Espace pro

classement meuble de tourisme classement meuble de tourisme

1 - Chiffres clés 2013 Fréquentation Site Internet, site mobile Webcams 2 - Promotion 2013 Actions 2014 3 - La commercialisation Bilan 2013 Analyse des réservations et de la clientèle Analyse des «avis

PDF Guide d'information sur le classement des meublés alsace destination tourisme meubles guide information classement meubles adt pdf PDF Le nouveau classement Direction Générale des Entreprises entreprises gouv

MARCHE PUBLIC DE SERVICES Référence : 2012/001/JR PROCEDURE NEGOCIEE Articles 34, 35, 65 et 66 du code des marchés publics REALISATION DE LA REVUE DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT D

PDF DOSSIER STANDARD D'APPEL D'OFFRES marchespublics gov ma pmmp IMG pdf 2 22 pdf PDF les marchés publics Unctad unctad PublicationsLibrary dtlstict2012d5 pdf PDF Fiche de Poste Chef de service des

Sécurité des patients et qualité des soins de santé Rapport

Fiche 2-2 : Qualité et sécurité des soins

Eurobaromètre spécial Commission européenne Sécurité des patients et qualité des soins de santé Rapport Terrain : septembre - octobre 2009 Publication : avril 2010 Eurobaromètre 327 / Vague TNS Opinion

sidiief wp content uploads SIDIIEF M 2 qualité des soins et sécurité des patients qualité des soins et sécurité des patients qualité des soins et sécurité des patients qualité des soins ec europa eu commfrontoffice publicopinion archives ebs • Une

Investissements d Avenir Développement de l Économie Numérique Appel à projets «Territoire de soins numérique» Cahier des charges Appel à projets à l attention des Agences Régionales de Santé (ARS) 2013

PDF Appel à projets « Territoire de soins numérique Groupe Caisse des caissedesdepots pia territoire de soins numerique aap vf pdf PDF Second Appel a projet e parcours ARS Ile de France

LISTE DES TABLEAUX ET DES GRAPHIQUES

Liste des cartes, graphiques et tableaux

LISTE DES TABLEAUX ET DES GRAPHIQUES Page CHAPITRE 1 PRÉSENTATION DU PAYS, OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE DE L ENQUÊTE Tableau 1.1 Résultats de l enquête ménage et de l enquête individuelle...11 CHAPITRE 2

PDF Liste des graphiques, schémas et tableaux combuysse fgov be buysse fgov be pdf FR Liste schema et graphi pdf PDF normes de présentation du rapport de stage Université du Québec oraprdnt uqtr uquebec ca F319464094

Baccalauréat STG Mercatique Polynésie 8 juin 2012 Correction

CORRIGÉ La fromagerie Guilloteau - stgcfefr

Baccalauréat SG Mercatique Polynésie 8 juin 2012 Correction La calculatrice (conforme à la circulaire N o 99-186 du 16-11-99) est autorisée. EXERCICE 1 4 points Cet exercice est un questionnaire à choix

PDF Corrigé du baccalauréat STG Mercatique Polynésie juin 2010 apmep apmep STGMercatiquePolynesiejuin2010Corrige pdf PDF Baccalauréat STG Mercatique Polynésie 10 juin 2011 apmep apmep corSTGMercatiquejuin2011Polynesie pdf

TROPHÉES DE L ENTREPRISE 17 NOVEMBRE 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE Fédérations des Clubs d Entreprises Côte d Opale Initiée en 2013 par les Clubs d Entreprises de Grande-Synthe, Spycker, Petite-Synthe et

8 janv 2018 du concours sont téléchargeables sur le site Internet de la CMA 17 1 Trophée de la création et reprise d'entreprises 2 Trophée de l'  Les Trophées du Créateur d'entreprise 2018 sont organisés

Plan de commandite Événement bénéfice du 5 novembre 2012 Beaucoup plus qu un toit La Maison Tangente a ouvert ses portes le 1 er novembre 1983. Située dans le quartier Hochelaga Maisonneuve elle est, depuis

PLAN DE VISIBILITE 2017 CONTACT MATHIEU ARSENAULT 514 799 7819 Vidéo promo pré événement 5 Capsules youtu be g CV9TBKFBg avons préparé ce plan de partenariat flexible entreprises et

Home back Next

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR VILLE DE MONTELIMAR AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE I

ADRESSE ET POINT DE CONTACT Nom officiel : VILLE DE MONTELIMAR Adresse postale : Hôtel de Ville

Place Emile Loubet

BP 279 Code postal : Ville : MONTELIMAR cedex Pays : France Point de contact : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques de Montélimar Service Marchés Publics A l'attention de Monsieur le Député-maire de Montélimar

Téléphone : Télécopie : Courriel : Adresse Internet : Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point de contact susmentionné

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Point de contact susmentionné

Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées : Point de contact susmentionné

SECTION II : OBJET DU MARCHE II

Lieu principal de prestation : Montélimar et ses environs Code NUTS : FR713 II

Durée de l'accord cadre : 3 ans II

et à la distribution dans les boites aux lettres sur la commune de Montélimar et des communes environnantes ainsi que dans divers points de diffusion (lot n 4)

du journal d'informations municipales

Dans l'affirmative

il convient de soumettre des offres pour : Un ou deux lots

Dans l'affirmative

description de ces options : Au sens du droit communautaire européen

Il n est pas prévu d'options au sens du droit français

Nombre de reconductions éventuelles : 2 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois à compter de la date d'attribution du marché II

ECONOMIQUE

FINANCIER ET TECHNIQUE III

Il n est pas prévu l'application d'une retenue de garantie

Si le titulaire du marché accepte l'avance

il devra constituer une garantie à première demande d'un montant équivalent à l'avance accordée

Le mode de règlement retenu est le virement avec paiement à trente (30) jours (dont 20 jours pour le mandatement) Il est prévu le versement d'une avance de cinq pour cent (5%) du montant de la commande pour les bons de commande d'un montant supérieur à

Unité monétaire : l'euro III

soit avec un groupement solidaire d'entreprises

y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession 3

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement)

b) L'identification et le justificatif d'habilitation de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat

c) Les déclarations sur l'honneur suivantes : Condamnation définitive:

d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles

au deuxième alinéa de l'article 421-5

au second alinéa de l'article 433-2

au huitième alinéa de l'article 434-9

au second alinéa de l'article

à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L'à L'

L'à L'du code de la défense

ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;

à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal

sur le fondement des articles ou du code pénal ; Lutte contre le travail illégal :

d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L'

L'et L'du code du travail

ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;

ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet

R et R du code du travail ; Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics

au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation

au regard des articles L'à L'du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Liquidation judiciaire : ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L'du code de commerce

ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L'à L'du même code

et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; Redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L'du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger

ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ; Situation fiscale et sociale : avoir

au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation

souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date

ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; 4

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes :

d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L'du code du travail ;

- avoir

au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation

mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L'du code du travail ou

avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission ; III

Qualification et/ou Certifications du candidat

Date : 21 Juillet 2015 Heure : 17H00 Documents payants : Non IV

Avenue de Gournier

MONTELIMAR Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non Les réunions de la commission ne sont pas publiques

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI

pour motif d'intérêt général

Type de contrat : Les prestations objet de la présente consultation s'exécuteront dans le cadre de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics conclus avec un opérateur économique qui doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive 2014/24/UE du 26 février

Commencement d'exécution : Les prestations devraient débuter au mois d'octobre ou de novembre Durée du marché : Chaque marché est conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification

Il pourra se renouveler pour des périodes de un (1) an

par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur qui devra intervenir au moins trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours

sans toutefois que sa durée totale puisse excéder trois (3) ans

Marchés à bons de commande : Le marché est conclu à bons de commande

au sens de l'article 77 du code des marchés publics

Au sens du droit communautaire

cela donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur

Représentant légal du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Député-maire de Montélimar ou son représentant

Délais d'exécution : Les délais d'exécution des prestations sont proposés par les candidats

Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent également être retirés directement au Centre Municipal de Gournier

Service Marchés Publics

Avenue de Gournier

MONTELIMAR (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou encore obtenus par voie électronique via le site espace «pros»

puis «marchés publics en cours»

Remise des offres : Les offres peuvent également être remises en main propre au Centre Municipal de Gournier

Service Marchés Publics

Avenue de Gournier

MONTELIMAR (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou encore transmises par voie électronique via le site espace «pros»

puis «marchés publics en cours»

Déclaration sans suite : Les candidats sont informés que la présente procédure est relancée suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour motif d'intérêt général (absence de concurrence)

Place de Verdun

BP 1135

GRENOBLE cedex (France)

Téléphone : Fax : VI

Place de Verdun

BP 1135

GRENOBLE cedex (France)

Téléphone : Fax :

Franck REYNIER 8

ANNEXE B INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N 3 : REGIE PUBLICITAIRE DU JOURNAL D'INFORMATIONS MUNICIPALES 1) Description succincte Ce marché consiste en la vente exclusive des espaces publicitaires à raison de trois (3) pages de couverture (2 ème

LOT N 4 : DISTRIBUTION DU JOURNAL D'INFORMATIONS MUNICIPALES 1) Description succincte Ce marché consiste en la réception

le stockage et la distribution du journal d'informations municipales

dont chaque numéro sera tiré à exemplaires minimum

en boites aux lettres (à recenser) et en points de diffusion sur le territoire de la commune de Montélimar et sur celui des communes environnantes de Ancône

Montboucher sur Jabron Chateauneuf du Rhône

Espeluche

La Coucourde

La Batie Rolland

Portes en Valdaine

Puygiron

Savasse

Rochefort en Valdaine

La Touche et Les Tourettes

Pour des raisons à la fois techniques et économiques

le lieu de réception et de stockage des journaux devra être situé sur le territoire de la commune de Montélimar et être accessible au moins deux (2) jours ouvrés par semaine